EXPLOITANT DU SITE

Ce Site a été développé pour la société N7 AUTO PIECES et est édité pour la société N7 AUTO PIECES, société à responsabilités limités au capital de 53760 euros, dont le siège social est situé 124 Route de Lyon 03400, Yzeure France, immatriculée auprès du RCS de Cusset B, sous le numéro 428 645 477, sous le numéro de TVA Intracommunautaire FR71428645477, (ci-après désignée « N7 AUTO PIECES »),

N° de téléphone : 04 70 20 94 47
Adresse e-mail : info@n7-autopieces.com
Publication sous la Direction de : Nathalie BERNARD

HEBERGEMENT 

Dénomination sociale :  o2switcha

Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€

Opérateur Télécom déclaré ARCEP : 09/2989 – AS50474

O2switch est une société du groupe Zohey SAS au capital de 8 000 000€

DONNEES NOMINATIVES – INFORMATIQUE ET LIBERTES 

Les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande. Le Client reconnait et accepte que sa commande ne pourra pas être traitée si ces informations sont incomplètes, obsolètes ou inexactes. Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition s’agissant des informations le concernant. A cet effet, le Client peut prendre contact avec l’entreprise N7 AUTO PIECES pour en demander la suppression.

UTILISATIONS DE VOS INFORMATIONS

N7 AUTO PIECES utilise vos informations de différentes manières. En effet, notre activité ne peut fonctionner sans informations. Pour plus d’information vous pouvez prendre contact avec nous. Rien ne vous oblige à fournir des informations personnelles à N7 AUTO PIECES, mais si vous ne le faites pas, il est possible que vous ne puissiez pas acheter sur le site et il est peu probable que vous profitiez d’une expérience client optimale.

PARTAGE DE VOS INFORMATIONS

Nous ne vendons pas, et ne vendrons jamais, vos informations personnelles à des tiers.

Toutefois, nous partageons vos données, afin d’être en mesure de vous fournir nos services, avec les types d’entreprises suivants tel que stipulé dans ce paragraphe :
– Les Sites de ventes en ligne partenaire : Ebay, Leboncoin, OPISTO.
– Les entreprises qui s’occupent de faire arriver vos achats jusqu’à vous, tels que les prestataires de paiement, les entrepôts, les préparateurs de commande et les sociétés de livraison.

MESSAGES MARKETING

Si vous avez autorisé N7 AUTOPIECES à le faire, N7 AUTOPIECES vous enverra des messages marketing par e-mail pour vous tenir au courant de ses actualités et pour vous aider à découvrir et à trouver ses articles.

Comment arrêter les messages marketing de N7 AUTOPIECES ?

Vous pouvez cesser de recevoir des messages marketing de N7 AUTOPIECES à tout moment.

Pour cela il vous suffit d’envoyer un mail à l’adresse email suivante webmaster@n7-autopieces.com.

Une fois votre demande reçue, N7 AUTOPIECES mettra à jour votre compte pour s’assurer que vous ne recevrez plus de messages de marketing.
Veuillez noter que la mise à jour de tous les systèmes peut prendre quelques jours. Vous pourriez donc recevoir des messages de N7 AUTOPIECES pendant le traitement votre demande.

Arrêter les messages marketing n’arrêtera pas les communications de service (comme les mises à jour de commande).

COOKIES

Le Site recourt à l’usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du de votre ordinateur. Il a pour but de signaler une précédente visite du Client sur le Site. Les cookies ne sont utilisés par N7 AUTOPIECES que dans le but de personnaliser le service proposé au Client. Le Client a la possibilité de désactiver cette fonction depuis son navigateur.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que les Produits sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d’auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de N7 AUTOPIECES ou de ses fournisseurs. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Le Client qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à N7 AUTOPIECES par mail à l’adresse webmaster@n7-autopieces.com, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de N7 AUTOPIECES.

 

Vous pouvez télécharger les Mention légales.